Ville d'Argenton-sur-Creuse

1 day ago

[𝐑𝐞́𝐮𝐧𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐂𝐨𝐧𝐬𝐞𝐢𝐥 𝐦𝐮𝐧𝐢𝐜𝐢𝐩𝐚𝐥 𝐝𝐮 𝟏𝟑 𝐝𝐞́𝐜𝐞𝐦𝐛𝐫𝐞 𝟐𝟎𝟐𝟒]
Suivez la réunion du conseil municipal d'Argenton-sur-Creuse du vendredi 13 décembre 2024 à partir de 18h, sur la chaine youtube de la ville,
www.youtube.com/@villedargenton-sur-creuse36200/streams

ORDRE DU JOUR :

1. Compte rendu des délégations exercées par le Maire
2. Tableau des effectifs
3. Convention de partenariat avec Scène O Centre
4. Attribution de subventions aux associations - Fonctionnement exercice 2024
5. Attribution de subvention à la Société Musicale Argentonnaise – Fonctionnement exercice 2024
6. Budget principal - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
7. Budget principal - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
8. Budget principal - Décision modificative n° 3
9. Communauté de Communes -Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 19 septembre 2024
10. Communauté de Communes -Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 9 décembre 2024
11. Communauté de Communes - Transfert de la compétence « Maison de Santé Pluridisciplinaire d’intérêt communautaire» de la commune d’Argenton-sur-Creuse vers le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Vallée de la Creuse
12. Budget annexe « Maison de Santé Pluridisciplinaire » - Admission en non-valeur de produits irrecouvrables
13. Budget annexe « Maison de Santé Pluridisciplinaire » - Décision modificative n°1
14. Budget annexe « Maison de Santé Pluridisciplinaire » - Opération de clôture
15. Convention de prestation de services entre la commune et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la Vallée de la Creuse pour la réalisation de prestations de ménage et de prestations techniques au sein de la maison de santé pluridisciplinaire
16. Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers Municipaux
17. Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Centre d’Art Contemporain du Moulin du Rabois
18. Tarifs Communaux 2025 – Location de salles
19. Autorisation d’utilisation du quart des crédits budgétaires d’investissements avant vote du budget 2025
20. Convention de partenariat - Festival Chapitre Nature 2025
21. Attribution de subventions aux associations – Fonctionnement 2025
22. Attribution de subventions aux associations – Fonctionnement 2025
23. Attribution d’une subvention à l’association l’Avant-Scène – Fonctionnement 2025
24. Convention d’objectifs et de moyens - Union Sportive Argentonnaise – Avenant n° 2
25. Conventions de participation au financement du fonctionnement des bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables avec le SDEI
26. Convention entre l’association 1001 âmes animales et la commune d’Argenton sur Creuse
27. Cession d’un immeuble 6 rue de la Gare
28. Bien sans maitre rue Jeanne Juillet
29. Bien sans maitre rue Jean-Jacques Rousseau
30. Modification des règlements Fonds Façades et OPAH-RU
31. Modification du règlement du Permis de Louer
32. Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables
33. Partenariat Festiv’été 2025
34. Autorisation d’ouvertures dominicales 2025 ... voir plusvoir moins